Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMAZIGHEN COLA
Mr Taoufik MATHLOUTHI

Numéro de dépôt :
3240013
Date de dépôt :
04/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2013
IMAZIGHEN COLA de Taoufik MATHLOUTHI

Présentation de la marque IMAZIGHEN COLA

Déposée le 4 août 2003 par monsieur Taoufik MATHLOUTHI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IMAZIGHEN COLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.

Le déposant est monsieur Taoufik MATHLOUTHI domicilié(e) 114 av Gabriel Péri,93450 St Ouen - 93450 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Taoufik MATHLOUTHI C/O Mecca-Cola domicilié(e) 114 av Gabriel Péri,93450 St Ouen - 93450 - France.

La marque IMAZIGHEN COLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMAZIGHEN COLA est expirée depuis le 4 août 2013.

Taoufik MATHLOUTHI a également déposé les autres marques suivantes : TAMAZIGHT COLA , QODS COLA , CASA COLA , ARABIAN COLA , KAHINA COLA , TUNISIAN COLA , DJURDJURA COLA


Mr Taoufik MATHLOUTHI - 114 av Gabriel Péri,93450 St Ouen - 93450 - France


Mr Taoufik MATHLOUTHI C/O Mecca-Cola - 114 av Gabriel Péri,93450 St Ouen - 93450 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-19

Inscription le 8 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390320 - Publication au BOPI 2004-04-08

Inscription le 11 mai 2004 - Rejet partiel n°392393 - Publication au BOPI 2004-05-11

Inscription le 10 septembre 2004 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°398772 - Publication au BOPI 2004-09-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-41

Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boites en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; ligne de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques).